Comptes rendus du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 18 décembre 2017 à 20 h 30.

Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2017
- Cessions au profit de CA3B : 3 lots de la zone des Bergeries et 1 lot de la zone artisanale de Malaval
- Instauration de la Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP)
- Autorisation de déposer un Permis de Démolir
- Vente de coupes de bois
- Noël des enfants du personnel communal
- Reversement de la prestation de service Contrat Enfance et Jeunesse au Centre de Loisirs
- Budget 2017 : Décisions Modificatives
- Questions diverses

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Réunion du 23 octobre 2017

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Réunion du 12 septembre 2017
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Réunion du 31 juillet 2017
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Réunion du 26 juin 2017
PDF - 173.9 ko
Réunion du 22 mai 2017
PDF - 235.5 ko
Subventions 2017
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Réunion du 11 avril 2017
PDF - 188.9 ko
Réunion du 27 mars 2017
PDF - 162 ko
Réunion du 31 janvier 2017
PDF - 201.9 ko
Réunion du 20 décembre 2016
PDF - 271 ko
Réunion du 14 novembre 2016
PDF - 240.7 ko
Réunion du 10 octobre 2016
PDF - 191.8 ko
Réunion du 1er août 2016
PDF - 277.5 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2016

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Agenda

Comptes rendus du Conseil Municipal

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17/12

Banquet des conscrits


22/12

BOZ’CLUB : Animations


22/12

Salle des fêtes de Marboz Don du sang


22/12

APEL : Veillée de Noël


23/12

ESB Foot : Vente d’huîtres


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