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Comptes rendus du Conseil Municipal

La dernière réunion du Conseil Municipal a eu lieu le mardi 14 janvier 2020 à 20 h 30.

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2019
Contrat de bail pour implantation d’une station relais de téléphonie mobile
Modification du tableau des emplois permanents
Reversement à la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse :
de la taxe d’aménagement sur les Zones d’Activités Economiques (ZAE)
de la taxe foncière des propriétés bâties des ZAE
Autorisation au Centre de Gestion de consulter en vue d’un contrat d’assurance collective
Questions diverses


Réunion du 26 novembre 2019


Réunion du 23 septembre 2019


Réunion du 15 juillet 2019


Réunion du 13 juin 2019


Subventions 2019


Réunion du 9 avril 2019


Réunion du 18 mars 2019


Réunion du 17 décembre 2018


Réunion du 19 novembre 2018


Réunion du 24 septembre 2018


Réunion du 2 juillet 2018

Actualités

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