Comptes rendus du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu jeudi 14 octobre 2021 à 20 heures à la Mairie, salle du Conseil.

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 6 septembre 2021
- Prescription de la révision avec examen conjoint du PLU, énoncé des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
- Décision modificative budgétaire n°3
- Convention avec l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la route du Revermont
- Convention avec l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour une étude de programmation pour la salle des fêtes
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Convention de mise à disposition du matériel communal
- Autorisation de déposer une déclaration préalable pour la clôture de la salle des Hirondelles
- Cession de la tondeuse SHIBAURA
- Vente de bois
- Indemnité annuelle aux sapeurs-pompiers
- Subvention séjours centres aérés, camps ou colonies de vacances 2021
- Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
- Questions diverses

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Réunion du 6 septembre 2021
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Réunion du 22 juillet 2021
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Réunion du 14 juin 2021
PDF - 124.5 ko
Subventions 2021
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Réunion du 10 mai 2021
PDF - 171.5 ko
Réunion du 1er avril 2021
PDF - 181.9 ko
Réunion du 1er mars 2021
PDF - 180.3 ko
Réunion du 18 janvier 2021
PDF - 212.7 ko
Réunion du 21 décembre 2020
PDF - 306.5 ko
Réunion du 16 novembre 2020
PDF - 233.5 ko
Réunion du 8 octobre 2020
PDF - 203.5 ko
Réunion du 3 septembre 2020
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Réunion du 10 juillet 2020
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Réunion du 6 juillet 2020

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Réunion du 18 juin 2020

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